Marque expirée - Marque en non vigueur

ICYCLE
FERRERO CORINNE

Numéro de dépôt :
99788601
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2019

Présentation de la marque ICYCLE

Déposée le 26 avril 1999 par FERRERO CORINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICYCLE »

Le déposant est FERRERO CORINNE domicilié(e) 17 BD RAINIER III - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORINNE FERRERO, CA.MAT.EL. domicilié(e) 17, BD RAINIER III - MC 98000 MONACO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICYCLE est expirée depuis le 26 avril 2019.

FERRERO CORINNE a également déposé les autres marques suivantes : FIESTA LIGHT , SIGNALIGHT , DECO FILIGHT , FIBERLIGHT , TWINGLE LIGHT , Ds CML DEEP SOUL


FERRERO CORINNE - 17 BD RAINIER III - 98000 - MONACO - France


CORINNE FERRERO, CA.MAT.EL. - 17, BD RAINIER III - MC 98000 MONACO - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322333 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403757 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-04-06

Appareils d'éclairage Décorations pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].